1. Éditeur de la Plateforme Institutionnelle
Le présent site internet est édité par l'association LES AMIS DE BANNE, groupement associatif à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d'application du 16 août 1901.
- Dénomination statutaire : LES AMIS DE BANNE
- Siège social : Mairie de Banne, 07460 BANNE (Ardèche, France)
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W071000309
- Numéro SIREN : 448624841
- Publication au Journal Officiel : 14 mai 2003
- Autorité préfectorale d'enregistrement : Sous-Préfecture de Largentière (Ardèche)
- Courriel officiel : kaushyipaihwuo@gmail.com
- Téléphone : +33 9 19 47 76 05
- Directeur de la Publication : Jean-Marc Chambon, en sa qualité de Président de l'association
2. Prestataire d'Hébergement
L'infrastructure technique et l'hébergement des données du portail sont assurés par la société :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Plateforme technique : Hostinger Inc., États-Unis / Europe
Site web : www.hostinger.fr
3. Propriété Intellectuelle & Absence de But Lucratif
Cette plateforme constitue une œuvre d'esprit collective au sens des articles L. 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Tous les textes, notices historiques, photographies de chantiers et documents graphiques ont été produits par les membres bénévoles de LES AMIS DE BANNE.
Conformément aux objectifs statutaires de notre organisation, l'utilisation de ces contenus est strictement autorisée pour tout usage personnel, associatif, pédagogique ou de recherche scientifique, sous réserve de la mention explicite de la source : « Source : Association Les Amis de Banne (loi 1901) ». Toute exploitation commerciale, publicitaire ou mercantile est rigoureusement interdite sans accord écrit préalable du conseil d'administration.
4. Politique de Protection des Données Personnelles (RGPD)
L'association LES AMIS DE BANNE attache une importance primordiale à la préservation de la vie privée et à la sécurité des informations personnelles transmises par les usagers et bénévoles.
Finalité du Traitement
Les données recueillies via les formulaires de contact et de candidature de bénévolat (nom, prénom, courriel, téléphone, disponibilités) sont traitées exclusivement pour assurer la gestion interne des adhérents, l'organisation logistique des chantiers et la réponse aux sollicitations institutionnelles. Aucune donnée n'est cédée, louée ou commercialisée à des tiers.
Durée de Conservation
Les coordonnées des bénévoles actifs sont conservées pour la durée de leur adhésion statutaire plus une période d'archivage légal de 3 ans. Les correspondances transmises via le formulaire de contact sont purgées au bout de 12 mois suivant le traitement de la demande.
Exercice des Droits Informatique et Libertés
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit permanent d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de vos données. Pour exercer ces droits, adressez un message électronique accompagné d'un justificatif d'identité à : kaushyipaihwuo@gmail.com ou par courrier postal au siège en Mairie de Banne (07460).
Traceurs & Témoins de Connexion (Cookies)
Le portail n'utilise aucun traceur publicitaire, aucun cookie de ciblage commercial et aucun outil de profilage invasif. Seuls des témoins techniques strictement indispensables à la navigation et à la sécurité de la session sont susceptibles d'être déposés temporairement.
